24.03.2025 Frelons asiatiques : un plan pour aider les apiculteurs 20 % : c’est le taux de mortalité des abeilles domestiques causé par le frelon asiatique à pattes jaunes. Pour lutter…
24.03.2025 Indemnité de fin d’activité pour les buralistes : quels départements éligibles ? Les buralistes peuvent, toutes conditions remplies, bénéficier de l’indemnité de fin d’activité (IFA). Parmi ces conditions, le débit de tabac…
20.03.2025 Nutri-score : un cahier des charges revisité Dans le cadre de la prévention de l'obésité et du surpoids, qui est une priorité de la politique de santé…
18.03.2025 Accélération de la production d’énergies renouvelables : une dérogation prolongée ! Afin d’augmenter la production d’énergies renouvelables, l’État a pris un certain nombre de mesures pour faciliter la mise en œuvre…
17.03.2025 Joaillerie : le trèfle à quatre feuilles victime d’un parasit(isme) ? Une société crée des bijoux en prenant pour modèle et inspiration des trèfles à quatre feuilles depuis plusieurs décennies. Mais…
14.03.2025 Accueil de nuit des personnes âgées : lancement de l’expérimentation La loi Bien-vieillir prévoyait qu’une expérimentation devait être menée pour la mise en place d’un quota minimum de chambres dédiées…
12.03.2025 Polluants éternels : de nouvelles mesures pour mettre fin aux PFAS ! Parce qu’ils sont dangereux pour la santé et qu’ils constituent des « polluants éternels », les substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (PFAS) constituent…
12.03.2025 Logements conventionnés APL : augmentation des loyers après des travaux ? Les propriétaires de logements mis en location peuvent signer une convention avec la préfecture afin de bénéficier d’aides financières en…
11.03.2025 Réparation en nature : une alternative peut-elle être préférée ? À l’occasion de l’exécution d’un contrat, si l’une des parties cause un dommage à l’autre, elle doit le réparer à…
